Déposée le 16 janvier 2004 par PUCHEU MICHEL et MÉHAYE FRÉDÉRIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « TRAMWINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Les déposants sont PUCHEU MICHEL domicilié(e) 32, RUE CATROS,33000 BORDEAUX - 33000 - France et MÉHAYE FRÉDÉRIC domicilié(e) 28, ROUTE DU PORT DE GOULÉE,33340 VALEYRAC - 33340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL PUCHEU domicilié(e) 32, RUE CATROS,33000 BORDEAUX - 33000 - France.
La marque TRAMWINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PUCHEU MICHEL - 32, RUE CATROS,33000 BORDEAUX - 33000 - France
MÉHAYE FRÉDÉRIC - 28, ROUTE DU PORT DE GOULÉE,33340 VALEYRAC - 33340 - France
MICHEL PUCHEU - 32, RUE CATROS,33000 BORDEAUX - 33000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
Vins d'appellation d'origine contrôlée, de vins délimités de qualité supérieure, de vins de pays. Confitures de vins d'appellation d'origine contrôlée, de vins délimités de qualité supérieure, de vins de pays.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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